Etat d'avancement des Sage Loire-Bretagne - situation octobre 2022

Carte
17/10/2022

Emprise géographique, état d'avancement (élaboration, approbation, mise en œuvre) des Sage et Sage en révision.

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Qualité des eaux littorales Loire-Bretagne

Carte
30/08/2022

Évaluation de la qualité des eaux littorales du bassin Loire-Bretagne, suite à la surveillance des eaux effectuée depuis 2007 : bilan de la qualité écologique, chimique et global et niveau de confiance des résultats, éléments de qualité (phytoplancton, invertébrés...

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Contrats territoriaux agricoles en cours ou en élaboration

Carte
16/12/2021

Carte des contrats territoriaux agricoles (gestion quantitative et pollutions diffuses) en cours ou en élaboration en 2021.

Zonage des redevances pour prélèvement sur la ressource en eau - 11e programme

Carte
01/01/2019

Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour prélèvement de l'eau pour le 11e programme (2019-2024), hors prélèvement pour les installations hydro-électriques. Trois zones sont différenciées, la zone 1 est hors zone de répartition des...

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activité d'élevage - 11e programme

Carte
01/10/2018

Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activités d'élevages, pour le 11e programme (2019-2024). La zone de redevance majorée correspond à une majoration des taux de redevance de 30 % pour les usagers des...

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Zones de revitalisation rurale du bassin Loire-Bretagne

Carte
29/05/2020

La carte indique les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) en zones de revitalisation rurale (ZRR) ainsi que les communes continuant à bénéficier du classement jusqu'au 30 juin 2020.

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne