Zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activité d'élevage - 12e programme

Carte
30/10/2024

Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activités d'élevages, pour le 12e programme (2025-2030). La zone de redevance majorée correspond à une majoration des taux de redevance de 30 % pour les usagers des...

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Qualité des eaux littorales Loire-Bretagne

Carte
29/08/2024

Évaluation de la qualité des eaux littorales du bassin Loire-Bretagne, suite à la surveillance des eaux effectuée depuis 2007 : bilan de la qualité écologique, chimique et global et niveau de confiance des résultats, éléments de qualité (phytoplancton, invertébrés...

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Etat d'avancement des Sage Loire-Bretagne - situation décembre 2023

Carte
29/01/2024

Emprise géographique, état d'avancement (élaboration, approbation, mise en œuvre) des Sage et Sage en révision.

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Sdage 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne - données géographiques

Carte
03/03/2022

Retrouvez dans ce dossier l'ensemble des cartes du tome 1 du Sdage 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne. Un dossier contient les cartes relatives aux 14 chapitres, un deuxième celles relatives aux objectifs d'état pour chaque type de masse d'eau.  

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Contrats territoriaux agricoles en cours ou en élaboration

Carte
16/12/2021

Carte des contrats territoriaux agricoles (gestion quantitative et pollutions diffuses) en cours ou en élaboration en 2021.

Zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activité d'élevage - 11e programme

Carte
01/10/2018

Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activités d'élevages, pour le 11e programme (2019-2024). La zone de redevance majorée correspond à une majoration des taux de redevance de 30 % pour les usagers des...

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Zones de revitalisation rurale du bassin Loire-Bretagne

Carte
29/05/2020

La carte indique les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) en zones de revitalisation rurale (ZRR) ainsi que les communes continuant à bénéficier du classement jusqu'au 30 juin 2020.

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Dispositifs de paiements pour services environnementaux retenus en 2021

Carte
17/08/2021

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Travaux pour l'eau aidés par France Relance en Auvergne-Rhône-Alpes

Carte
05/07/2021

• Localisation : Auvergne-Rhône-Alpes

Travaux pour l'eau aidés par France Relance en Bourgogne-Franche-Comté

Carte
05/07/2021

• Localisation : Bourgogne-Franche-Comté