Zonages-Données de référence
Tous
Communes du bassin Loire-Bretagne
Données
09/03/2022
Liste mise à jour au 18 janvier 2022 des communes appartenant au bassin Loire-Bretagne. Tout arrêté de communes nouvelles postérieur à cette date n'est pas encore pris en compte. Elle peut être filtrée par département, commune ou délégation de rattachement.
Zonage des redevances pour prélèvement sur la ressource en eau - 11e programme

Carte
01/01/2019
Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour prélèvement de l'eau pour le 11e programme (2019-2024), hors prélèvement pour les installations hydro-électriques. Trois zones sont différenciées, la zone 1 est hors zone de répartition des...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activité d'élevage - 11e programme

Carte
01/10/2018
Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activités d'élevages, pour le 11e programme (2019-2024). La zone de redevance majorée correspond à une majoration des taux de redevance de 30 % pour les usagers des...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Zones de revitalisation rurale du bassin Loire-Bretagne

Carte
29/05/2020
La carte indique les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) en zones de revitalisation rurale (ZRR) ainsi que les communes continuant à bénéficier du classement jusqu'au 30 juin 2020.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Communes en zone de revitalisation rurale sur le bassin Loire-Bretagne
Données
29/05/2020
La liste des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) peut être filtrée par département ou commune. Cette liste est valable à partir du 1er avril 2020.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Systèmes d’assainissement prioritaires en Loire-Bretagne - 2019 à 2021
Données
03/12/2019
Liste des systèmes d’assainissement prioritaires au 11e programme de l’agence de l’eau Loire-Bretagne pour la période 2019 à 2021. Chaque système d’assainissement est identifié par le code Sandre du système de traitement des eaux usées (STEU), le département, le...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Communes en régie pour l'assainissement collectif
Données
04/12/2019
Liste des communes du bassin Loire-Bretagne qui assurent en régie l'assainissement collectif. Ces communes déclarent et reversent la redevance modernisation des réseaux de collecte
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Communes en régie pour l'eau potable
Données
04/12/2019
Liste des communes du bassin Loire-Bretagne qui assurent en régie le service d'eau potable. Ces communes déclarent et reversent la redevance pollution domestique.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne