Sdage, Sage

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Programme de surveillance 2016-2021

Données
27/11/2020

Programme de surveillance de la qualité des cours d'eau Loire-Bretagne - 2016 - 2021 suivant arrêté du 18 novembre 2015 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne et arrêtant le programme pluriannuel de...

Projet de Sdage 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne

Document
23/11/2020

Le projet de Sdage, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, a été adopté par le comité de bassin Loire-Bretagne le 22 octobre 2020. Ce document sera soumis à la consultation du public et des assemblées.

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Projet de documents d'accompagnement du Sdage 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne

Document
23/11/2020

Ce document présente synthétiquement la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne, les dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts, un résumé du programme de mesures et du programme de surveillance de l'état des eaux du...

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Projet de programme de mesures 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne

Document
23/11/2020

Le projet du programme de mesures identifie les actions nécessaires à mettre en œuvre sur six ans pour satisfaire aux objectifs environnementaux et aux échéances définis par le Sdage. Il s'agit du document qui sera soumis à la consultation du public et des assemblées.

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Synthèse de l'état des lieux du bassin Loire-Bretagne 2019

Document
15/01/2021

Le 12 décembre 2019, le comité de bassin a adopté l’état des lieux du bassin Loire-Bretagne. Établi en application de la Directive-cadre sur l’eau (DCE), l’état des lieux pose les bases sur lesquelles les instances du bassin vont construire le Sdage (schéma directeur...

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne