Acteurs de la gestion de l'eau

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Projet de Sdage 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne

Document
23/11/2020

Le projet de Sdage, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, a été adopté par le comité de bassin Loire-Bretagne le 22 octobre 2020. Ce document sera soumis à la consultation du public et des assemblées.

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Projet de documents d'accompagnement du Sdage 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne

Document
23/11/2020

Ce document présente synthétiquement la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne, les dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts, un résumé du programme de mesures et du programme de surveillance de l'état des eaux du...

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Projet de programme de mesures 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne

Document
23/11/2020

Le projet du programme de mesures identifie les actions nécessaires à mettre en œuvre sur six ans pour satisfaire aux objectifs environnementaux et aux échéances définis par le Sdage. Il s'agit du document qui sera soumis à la consultation du public et des assemblées.

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Guide d'utilisation du logotype de l'agence de l'eau Loire-Bretagne

Document
29/09/2020

Toute entité en partenariat avec l’agence de l’eau Loire-Bretagne, ou ayant bénéficié d’une aide pour un projet, a pour obligation d’apposer le logo de l’agence de l’eau sur tous ses supports de communication : publications, invitation, contrat, convention, sites...

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