Acteurs de la gestion de l'eau
Tous
Communes du bassin Loire-Bretagne
Données
19/02/2024
Liste mise à jour au 3 février 2025 des communes appartenant au bassin Loire-Bretagne. Tout arrêté de communes nouvelles postérieur à cette date n'est pas encore pris en compte. Elle peut être filtrée par département, commune ou délégation de rattachement.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Manuel d’autosurveillance (modèle) pour les agglomérations d’assainissement ≥ 2 000...

Document
27/02/2025
Le manuel d'autosurveillance est un document de référence imposé par l’arrêté du 21 juillet 2015 modifié. Il décrit toutes les actions liées à l'activité de surveillance du système d'assainissement d'une collectivité (transport, traitement des effluents et devenir...
L'agence de l'eau et le comité de bassin Loire-Bretagne
Document
09/01/2025
Établissement public de l’État sous tutelle du ministère de la transition écologique et du ministère chargé du budget, l’agence de l’eau apporte aux élus et aux usagers du bassin une vue d’ensemble des problèmes liés à la gestion de l’eau et les moyens financiers...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Enjeux et programme de travail pour la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne
Document
17/10/2024
Document des enjeux (questions importantes) et programme de travail pour la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne de 2028 à 2033
Analyses Hydrologie – Milieux – Usages - Climats (HMUC) - Guide et recommandations...
Document
28/11/2024
Guide et recommandations méthodologiques
L'eau en France - Les enjeux de la réforme des redevances
Document
04/07/2024
Les agences de l’eau mettent en œuvre une fiscalité en réponse aux défis de demain. Les enjeux de la réforme des redevances Les redevances des agences de l’eau sont essentielles pour financer les actions de préservation de l’eau et des milieux aquatiques. Elles...
L'eau en France - L'eau, une ressource vitale
Document
07/09/2021
Les agences de l'eau investissent pour préparer durablement l’avenir L'eau, une ressource vitale Nous dépendons de l’eau pour nous alimenter, produire, nous déplacer... Pour autant, nous ne pouvons vivre et gérer cette ressource comme si elle était inépuisable,...
Stratégies des agences pour protéger l'eau et la biodiversité

Dossier
04/07/2024
Les agences de l'eau sont engagées en faveur de l’adaptation au changement climatique, la santé, la préservation des milieux aquatiques et la réduction des pollutions de l’eau. Elles publient des fiches « repères ».
Flux de pollution - industries
Données
10/04/2024
Flux annuels de pollution déclarés par les industriels assujettis à la redevance « pollution de l’eau d’origine non domestique », de 2008 à 2022, sur le bassin Loire-Bretagne. Pour chaque activité, année et élément polluant (DBO5, DCO, MES, MI....) sont indiqués...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Etat d'avancement des Sage Loire-Bretagne - situation décembre 2023
Carte
29/01/2024
Emprise géographique, état d'avancement (élaboration, approbation, mise en œuvre) des Sage et Sage en révision.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne