Acteurs de la gestion de l'eau

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Flux de pollution - industries

Données
13/05/2022

Flux annuels de pollution déclarés par les industriels assujettis à la redevance « pollution de l’eau d’origine non domestique », depuis 2008, sur le bassin Loire-Bretagne. Pour chaque activité, année et élément polluant (DBO5, DCO, MES, MI....) sont indiqués les...

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Programme de mesures 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne

Document
23/03/2022

Le programme de mesures identifie les actions nécessaires à mettre en oeuvre sur six ans pour satisfaire aux objectifs environnementaux et aux échéances définis par le Sdage.

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Sdage 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne - Tome 1 : orientations fondamentales

Document
23/03/2022

Le Sdage, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, a été adopté par le comité de bassin Loire-Bretagne le 3 mars et publié par arrêté préfectoral du 18 mars 2022. Il entre en vigueur pour une durée de 6 ans. Le tome 1 du Sdage est composé d'éléments...

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Sdage 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne - Tome 3 : documents d'accompagnement

Document
23/03/2022

Ce document présente synthétiquement la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne, les dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts, un résumé du programme de mesures et du programme de surveillance de l'état des eaux du...

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Communes du bassin Loire-Bretagne

Données
09/03/2022

Liste mise à jour au 18 janvier 2022 des communes appartenant au bassin Loire-Bretagne. Tout arrêté de communes nouvelles postérieur à cette date n'est pas encore pris en compte. Elle peut être filtrée par département, commune ou délégation de rattachement.

Évaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l'eau...

Document
11/05/2022

Cette étude vise à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économiques de solutions fondées sur la nature (SFN) pour répondre aux enjeux de gestion durable des milieux aquatiques et de la biodiversité dans un contexte de changement...

  • Localisation : Cantal, Haute-Loire, Loire, Puy-de-Dôme, Cher, Indre, Indre-et-Loire, Mayenne, Charente-Maritime, Loir-et-Cher