Manuel d’autosurveillance (modèle) pour les agglomérations d’assainissement ≥ 2 000...

Document
27/02/2025

Le manuel d'autosurveillance est un document de référence imposé par l’arrêté du 21 juillet 2015 modifié. Il décrit toutes les actions liées à l'activité de surveillance du système d'assainissement d'une collectivité (transport, traitement des effluents et devenir...

Matrice Collectivités et Industries

Données
29/11/2024

Données sur les rejets des stations d’épuration des collectivités et industriels isolés.

Notes méthodologiques et de synthèse

Document
29/11/2024

Ce dossier contient les notes méthodologique et de synthèse expliquant comment ont été établies les données relatives à l'état, au risque et aux pressions.

Communes en régie pour l'assainissement collectif

Données
25/05/2022

Liste des communes du bassin Loire-Bretagne qui assurent en régie l'assainissement collectif. Ces communes déclarent et reversent la redevance modernisation des réseaux de collecte

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Exploitants des services d'assainissement

Données
25/05/2022

Liste des exploitants du service d'assainissement par commune du bassin Loire-Bretagne. Ces exploitants déclarent et reversent la redevance modernisation des réseaux de collecte.

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Stratégies des agences pour protéger l'eau et la biodiversité

Dossier
04/07/2024

Les agences de l'eau sont engagées en faveur de l’adaptation au changement climatique, la santé, la préservation des milieux aquatiques et la réduction des pollutions de l’eau. Elles publient des fiches « repères ».

Micropolluants : ressources techniques et réglementaires

Dossier
19/10/2023

L’agence de l'eau Loire-Bretagne encourage la réduction des pollutions diffuses et ponctuelles par les micropolluants. Ce dossier, consacré aux pollutions ponctuelles générées par les collectivités et les industriels propose un accès rapide aux ressources techniques...

Eau et Solidarités internationales

Document
09/09/2021

Les agences de l’eau agissent pour l’accès universel aux services d’eau et d’assainissement En cohérence avec les orientations de la politique étrangère de la France et grâce au cadre d’intervention institué depuis 2005 par la loi « Oudin-Santini », les agences...

Réseaux d'assainissement

Dossier
30/03/2021

Un renouvellement prématuré des réseaux d'assainissement. Des coûts supplémentaires et des milieux naturels dégradés. Comment ne pas en arriver là ? Rôle et responsabilité de chacun pour garantir des réseaux d'assainissement de qualité et pour pouvoir bénéficier...

Note d'information - Rapport annuel sur le prix de l'eau et la qualité du service...

Document
24/03/2021

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Bassin Loire-Bretagne, édition 2021 (chiffres 2020). L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 -...