Communes en régie pour l'assainissement collectif

Données
25/05/2022

Liste des communes du bassin Loire-Bretagne qui assurent en régie l'assainissement collectif. Ces communes déclarent et reversent la redevance modernisation des réseaux de collecte

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Exploitants des services d'assainissement

Données
25/05/2022

Liste des exploitants du service d'assainissement par commune du bassin Loire-Bretagne. Ces exploitants déclarent et reversent la redevance modernisation des réseaux de collecte.

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Stratégies des agences pour protéger l'eau et la biodiversité

Dossier
04/07/2024

Les agences de l'eau sont engagées en faveur de l’adaptation au changement climatique, la santé, la préservation des milieux aquatiques et la réduction des pollutions de l’eau. Elles publient des fiches « repères ».

Micropolluants : ressources techniques et réglementaires

Dossier
19/10/2023

L’agence de l'eau Loire-Bretagne encourage la réduction des pollutions diffuses et ponctuelles par les micropolluants. Ce dossier, consacré aux pollutions ponctuelles générées par les collectivités et les industriels propose un accès rapide aux ressources techniques...

Eau et Solidarités internationales

Document
09/09/2021

Les agences de l’eau agissent pour l’accès universel aux services d’eau et d’assainissement En cohérence avec les orientations de la politique étrangère de la France et grâce au cadre d’intervention institué depuis 2005 par la loi « Oudin-Santini », les agences...

Réseaux d'assainissement

Dossier
30/03/2021

Un renouvellement prématuré des réseaux d'assainissement. Des coûts supplémentaires et des milieux naturels dégradés. Comment ne pas en arriver là ? Rôle et responsabilité de chacun pour garantir des réseaux d'assainissement de qualité et pour pouvoir bénéficier...

Note d'information - Rapport annuel sur le prix de l'eau et la qualité du service...

Document
24/03/2021

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Bassin Loire-Bretagne, édition 2021 (chiffres 2020). L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 -...

Etat des lieux 2019 du bassin Loire-Bretagne - Cartes du chapitre 5

Carte
12/12/2019

Le dossier contient l'ensemble des cartes du chapitre 5 "Pressions exercées sur les milieux par les usages". Ce chapitre concerne l'analyse des pressions et de leurs impacts sur l'état des eaux. Par pression, on entend tout prélèvement, rejet ponctuel ou diffus,...

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Mesures industrie - Programme de mesures 2016-2021

Carte
11/03/2016

Masses d'eau concernées par les mesures du domaine « industrie » (IND) du programme de mesures 2016-2021 du bassin Loire-Bretagne. Les principales mesures sont : Étude globale et schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'industrie et...

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Mesures industrie - Programme de mesures 2016-2021

Données
16/12/2019

Données ouvertes en web service WMS et WFS des principales mesures du domaine « industrie (IND) » du programme de mesures 2016-2021 du bassin Loire-Bretagne. Elles comprennent les opérations de lutte contre les pollutions (organique et bactériologique,micropolluants)...

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne