Assainissement
Documents assainissement
Eau et Solidarités internationales
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09/09/2021
Les agences de l’eau agissent pour l’accès universel aux services d’eau et d’assainissement En cohérence avec les orientations de la politique étrangère de la France et grâce au cadre d’intervention institué depuis 2005 par la loi « Oudin-Santini », les agences...
Note d'information - Rapport annuel sur le prix de l'eau et la qualité du service...
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24/03/2021
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Bassin Loire-Bretagne, édition 2021 (chiffres 2020). L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 -...
Manuel d’autosurveillance (modèle) pour les agglomérations d’assainissement ≥ 2 000...
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11/12/2019
Le manuel d'autosurveillance est un document de référence imposé par l’arrêté du 21 juillet 2015 modifié. Il décrit toutes les actions liées à l'activité de surveillance du système d'assainissement d'une collectivité (transport, traitement des effluents et devenir...
11e programme d'intervention en bref de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
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11/12/2019
11e programme d'intervention 2019-2024 en bref de l'agence de l'eau Loire-Bretagne et ses exemples de réalisations. Quelles aides pour quelles actions ?
Cahier des charges type pour une étude de sol et de filières d’assainissement non...
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11/12/2019
Ce document est applicable aux habitations existantes pour les travaux de réhabilitation financés par l'agence de l'eau. Le cahier des charges définit les différents éléments nécessaires à la mission du prestataire pour réaliser une étude de sol et de filières...
Assainissement non collectif (ANC) - Synthèse tout public des résultats de l'étude...
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11/12/2019
Mieux connaitre les dispositifs de traitement des eaux usées pour mieux choisir son installation. Les filières d'ANC les plus répandues sont composées d’une fosse septique toutes eaux et d'un épandage dans le sol ou d'un filtre à sable. Depuis 2009, une nouvelle...
