Programme, évaluation des politiques de l'agence
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Zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activité d'élevage - 12e programme
Carte
30/10/2024
Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activités d'élevages, pour le 12e programme (2025-2030). La zone de redevance majorée correspond à une majoration des taux de redevance de 30 % pour les usagers des...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
11e programme d'intervention révisé - Période 2022-2024
Document
09/01/2024
Cette mise à jour est entrée en vigueur le 14 mars 2024. De 2019 à 2024, le 11e programme de l’agence de l’eau mobilise 2,33 milliards d’euros pour soutenir les investissements et les programmes d’action nécessaires pour répondre aux enjeux du bassin Loire-Bretagne...
Évaluation de la politique d'intervention de l'agence de l'eau Loire-Bretagne en...
Document
28/11/2023
Cette évaluation interroge la politique d’intervention de l’agence de l’eau Loire-Bretagne en faveur de la réduction des pollutions par les pesticides. Des recommandations pour le 12e programme de l’agence de l’eau (2025- 2030) concluent l’étude.
Synthèse - Évaluation de la cohérence globale du 11e programme d’intervention de...
Document
15/11/2023
Synthèse de l’évaluation qui interroge la cohérence globale du 11e programme de l’agence de l’eau Loire-Bretagne (2019 -2024), avec un focus sur les enjeux littoraux.
Évaluation de la cohérence globale du 11e programme de l'agence de l'eau Loire-Bretagne...
Document
15/11/2023
Cette évaluation interroge la cohérence globale du 11e programme de l’agence de l’eau Loire-Bretagne (2019 -2024), avec un focus sur les enjeux littoraux. Les deux orientations prioritaires : l’atteinte des objectifs environnementaux du Sdage et les dispositifs...
Évaluation de la cohérence globale du 11e programme de l'agence de l'eau Loire-Bretagne...
Document
22/11/2023
Cette évaluation interroge la cohérence globale du 11e programme de l’agence de l’eau Loire-Bretagne (2019 -2024), avec un focus sur les enjeux littoraux. Les deux orientations prioritaires : l’atteinte des objectifs environnementaux du Sdage et les dispositifs...