Programme, évaluation des politiques de l'agence
Tous
12e programme d'intervention - Période 2025 - 2030
Document
07/04/2025
Cette version entre en vigueur à partir du 1er janvier 2025. De 2025 à 2030, le 12e programme de l’agence de l’eau mobilise 2,43 milliards d’euros pour soutenir les investissements et les programmes d’action nécessaires soutenir les investissements et les programmes...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
12e programme d'intervention - Période 2025 - 2030
Document
Cette version entre en vigueur à partir du 1er janvier 2025. De 2025 à 2030, le 12e programme de l’agence de l’eau mobilise 2,43 milliards d’euros pour soutenir les investissements et les programmes d’action nécessaires soutenir les investissements et les programmes...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Zonage des redevances pour pollution de l'eau non domestique (hors activité d'élevage)...
Carte
01/02/2025
Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour pollution de l'eau non domestique, hors activités d'élevages, pour le 12e programme (2025-2030). La zone de redevance majorée correspond à une majoration des taux de redevance de 30 % pour...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
11e programme d'intervention révisé - Période 2022-2024
Document
09/01/2024
Cette mise à jour est entrée en vigueur le 14 mars 2024. De 2019 à 2024, le 11e programme de l’agence de l’eau mobilise 2,33 milliards d’euros pour soutenir les investissements et les programmes d’action nécessaires pour répondre aux enjeux du bassin Loire-Bretagne...
Évaluation de la politique d'intervention de l'agence de l'eau Loire-Bretagne en...
Document
28/11/2023
Cette évaluation interroge la politique d’intervention de l’agence de l’eau Loire-Bretagne en faveur de la réduction des pollutions par les pesticides. Des recommandations pour le 12e programme de l’agence de l’eau (2025- 2030) concluent l’étude.
Synthèse - Évaluation de la cohérence globale du 11e programme d’intervention de...
Document
15/11/2023
Synthèse de l’évaluation qui interroge la cohérence globale du 11e programme de l’agence de l’eau Loire-Bretagne (2019 -2024), avec un focus sur les enjeux littoraux.
