Programme, évaluation des politiques de l'agence

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Zonage des redevances pour prélèvement sur la ressource en eau - 11e programme

Carte
01/01/2019

Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour prélèvement de l'eau pour le 11e programme (2019-2024), hors prélèvement pour les installations hydro-électriques. Trois zones sont différenciées, la zone 1 est hors zone de répartition des...

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne

État des lieux du bassin Loire-Bretagne - Adopté le 12/12/2019

Document
12/02/2020

État des lieux du bassin Loire-Bretagne établi en application de la directive cadre sur l'eau. Version adoptée par le comité de bassin le 12 décembre 2019 dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Loire-Bretagne 2022-2027.

Zones de revitalisation rurale du bassin Loire-Bretagne

Carte
01/01/2019

La carte indique les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) en zones de revitalisation rurale (ZRR) ainsi que les communes continuant à bénéficier du classement jusqu'au 30 juin 2020.

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne