Programme, évaluation des politiques de l'agence
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12e programme d'intervention - Période 2025 - 2030
Document
29/07/2025
De 2025 à 2030, le 12e programme de l’agence de l’eau mobilise 2,43 milliards d’euros pour soutenir les investissements et les programmes d’action nécessaires soutenir les investissements et les programmes d’actions nécessaires pour répondre aux enjeux en matière...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Zonage des redevances pour pollution de l'eau non domestique (hors activité d'élevage)...
Carte
01/02/2025
Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour pollution de l'eau non domestique, hors activités d'élevages, pour le 12e programme (2025-2030). La zone de redevance majorée correspond à une majoration des taux de redevance de 30 % pour...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
11e programme d'intervention révisé - Période 2022-2024
Document
09/01/2024
Cette mise à jour est entrée en vigueur le 14 mars 2024. De 2019 à 2024, le 11e programme de l’agence de l’eau mobilise 2,33 milliards d’euros pour soutenir les investissements et les programmes d’action nécessaires pour répondre aux enjeux du bassin Loire-Bretagne...
Évaluation de la politique d'intervention de l'agence de l'eau Loire-Bretagne en...
Document
28/11/2023
Cette évaluation interroge la politique d’intervention de l’agence de l’eau Loire-Bretagne en faveur de la réduction des pollutions par les pesticides. Des recommandations pour le 12e programme de l’agence de l’eau (2025- 2030) concluent l’étude.
Synthèse - Évaluation de la cohérence globale du 11e programme d’intervention de...
Document
17/12/2025
Synthèse de l’évaluation qui interroge la cohérence globale du 11e programme de l’agence de l’eau Loire-Bretagne (2019 -2024), avec un focus sur les enjeux littoraux.
Évaluation de la cohérence globale du 11e programme de l'agence de l'eau Loire-Bretagne...
Document
22/11/2023
Cette évaluation interroge la cohérence globale du 11e programme de l’agence de l’eau Loire-Bretagne (2019 -2024), avec un focus sur les enjeux littoraux. Les deux orientations prioritaires : l’atteinte des objectifs environnementaux du Sdage et les dispositifs...
