11^e programme d'intervention révisé - Période 2022-2024

Document
06/01/2023

Cette révision est entrée en vigueur le 6 avril 2023. De 2019 à 2024, le 11e programme de l’agence de l’eau mobilise 2,33 milliards d’euros pour soutenir les investissements et les programmes d’action nécessaires pour répondre aux enjeux du bassin Loire-Bretagne...

Présentation du 11^e programme d'intervention révisé - Période 2022-2024

Document
02/12/2021

Le 11e programme d’intervention de l’agence de l’eau, c’est près de 2,33 milliards d’euros mobilisés sur 6 ans (2019-2024) pour soutenir les investissements et les programmes d’action pour l’eau. A mi-parcours, une révision de ce programme est essentielle afin...

Zonage des redevances pour prélèvement sur la ressource en eau - 11e programme

Carte
01/01/2019

Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour prélèvement de l'eau pour le 11e programme (2019-2024), hors prélèvement pour les installations hydro-électriques. Trois zones sont différenciées, la zone 1 est hors zone de répartition des...

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activité d'élevage - 11e programme

Carte
01/10/2018

Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activités d'élevages, pour le 11e programme (2019-2024). La zone de redevance majorée correspond à une majoration des taux de redevance de 30 % pour les usagers des...

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Zones de revitalisation rurale du bassin Loire-Bretagne

Carte
29/05/2020

La carte indique les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) en zones de revitalisation rurale (ZRR) ainsi que les communes continuant à bénéficier du classement jusqu'au 30 juin 2020.

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Évaluation des actions pour un retour à une gestion équilibrée de la ressource en...

Document
06/07/2021

Cette évaluation réalisée de juillet 2020 à mars 2021, à la demande de l’agence de l’eau Loire-Bretagne, porte sur le territoire du Marais Poitevin et permet d’évaluer un programme de création de réserves de substitution et deux contrats territoriaux arrivés à...

• Localisation : Vendée