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Délib-PV CB
- 2-10-2014-Délibération du comité de bassin
- 2-10-2014 PV comité de bassin
- 13-02-2014-Délibération du comité de bassin
- 13-02-2014 PV comité de bassin
- 11-12-2014-Délibération du comité de bassin
- 11-12-2014 PV comité de bassin
- 10-07-2014-Délibération du comité de bassin
- 10-07-2014 PV comité de bassin
- 9-04-2015 PV du comité de bassin
- 25-04-2019 PV comité de bassin
- 25-04-2019-Délibération du comité de bassin
- 9-04-2015 - Délibérations du comité de bassin
- 09-07-2015 PV comité de bassin
- 09-07-2015-Délibération du comité de bassin
- 08-10-2015 PV comité de bassin
- 08-10-2015-Délibération du comité de bassin
- 04-11-2015-Délibération du comité de bassin
- 04-11-2015 PV comité de bassin
- 10-03-2016-Délibération du comité de bassin
- 10-03-2016 PV comité de bassin
- 26-05-2016 PV comité de bassin
- 26-05-2016-Délibération du comité de bassin
- 29-11-2016-Délibération du comité de bassin
- 29-11-2016 PV comité de bassin
- 23-03-2017-Délibération du comité de bassin
- 23-03-2017 PV comité de bassin
- 06-07-2017-Délibération du comité de bassin
- 06-07-2017 PV comité de bassin
- 11-12-2017-Délibération du comité de bassin
- 11-12-2017 PV comité de bassin
- 26-04-2018-Délibération du comité de bassin
- 26-04-2018 PV comité de bassin
- 05-07-2018-Délibération du comité de bassin
- 05-07-2018 PV comité de bassin
- 04-10-2018-Délibération du comité de bassin
- 04-10-2018 PV comité de bassin
- 28-11-2018-Délibération du comité de bassin
- 28-11-2018 PV comité de bassin
- 25-04-2019-Délibération du comité de bassin
- 25-04-2019 PV comité de bassin
- 02-07-2019-Délibération du comité de bassin
- 12-12-2019-Délibération du comité de bassin
- 02-07-2019 PV comité de bassin
- 12-12-2019 PV comité de bassin
- 2020
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2021
- 04-02-2021-Délibération du comité de bassin
- 06-04-2021-Délibération du comité de bassin
- 04-02-2021-PV-Délibération du comité de bassin
- 03-05-2021-Délibération du comité de bassin
- 06-04-2021-PV-Délibération du comité de bassin
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- 30-06-2021-PV-Délibération du comité de bassin
- 07-10-2021-Délibération du CB
- 07-10-2021-PV-Délibération du comité de bassin
- 23-11-2021-Délibération du CB
- 23-11-2021-PV-Délibération du comité de bassin
- 2022
- 2023
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Délib-PV CA
- 11-01-2018-Délibération conseil d'administration
- 15-03-2018-Délibération conseil d'administration
- 28-06-2018-Délibération conseil d'administration
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- 28-11-2018-Délibération conseil d'administration
- 11-12-2018-Délibération conseil d'administration
- 14-03-2019-Délibération conseil d'administration
- 27-06-2019-1-Délibération conseil d'administration
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- 02-07-2019-Délibération conseil d'administration
- 31-10-2019-Délibération conseil d'administration
- 11-01-2018 PV conseil d'administration
- 15-03-2018 PV conseil d'administration
- 28-06-2018 PV conseil d'administration
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- 04-10-2018 PV conseil d'administration
- 30-10-2018 PV conseil d'administration
- 28-11-2018 PV conseil d'administration
- 11-12-2018 PV conseil d'administration
- 27-06-2019 PV conseil d'administration
- 02-07-2019 PV conseil d'administration
- 31-10-2019 PV conseil d'administration
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2023
- 14-03-2023-Délibération conseil d'administration
- 06-04-2023-Délibération conseil d'administration
- 14-03-2023-PV conseil d'administration
- 06-04-2023-PV conseil d'administration
- 29-06-2023-Délibération conseil d'administration
- 29-06-2023-PV conseil d'administration
- 09-11-2023-Délibération conseil d'administration
- 14-12-2023-Délibération conseil d'administration
- 09-11-2023-PV conseil d'administration
- 14-12-2023-PV conseil d'administration
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2022
- 15-03-2022-Délibération conseil d'administration
- 18-05-2022-Délibération conseil d'administration
- 15-03-2022-PV conseil d'administration
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- 18-05-2022-PV conseil d'administration
- 28-06-2022-PV conseil d'administration
- 08-11-2022-Délibérations conseil d'administration
- 15-12-2022-Délibérations conseil d'administration
- 08-11-2022-PV conseil d'administration
- 15-12-2022-PV conseil d'administration
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2021
- 09-03-2021-Délibération conseil d'administration
- 17-05-2021-Délibération conseil d'administration
- 09-03-2021-PV conseil d'administration
- 24-06-2021-Délibération conseil d'administration
- 24-06-2021-PV conseil d'administration
- 22-09-2021-Délibération conseil d'administration
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- 22-09-2021-PV conseil d'administration
- 07-10-2021-PV conseil d'administration
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2020
- 10-12-2020-PV conseil d'administration
- 12-03-2020-Délibération conseil d'administration
- 12-03-2020-PV conseil d'administration
- 03-11-2020-Délibération conseil d'administration
- 02-07-2020-Délibération conseil d'administration
- 18-12-2020-Délibération conseil d'administration
- 03-11-2020-PV conseil d'administration
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Guides-études
- Réduction des pollutions bactériologiques sur les bassins versants littoraux : élaboration des profils de vulnérabilité conchylicole
- Biodiversité, 15 retours d'expériences d'actions financées par l'agence de l'eau Loire-Bretagne
- La biodiversité naturellement au coeur des politiques de l'eau
- Étude diagnostic utilisation de l'eau sur les golfs du littoral - Rapport de synthèse
- Élaboration des profils de vulnérabilité conchylicole - Réduction des pollutions bactériologiques sur les bassins versants littoraux
- Mise en oeuvre de l'autosurveillance des systèmes d'assainissement des collectivités et des industries
- Charte nationale qualité réseaux assainissement
- Charte nationale qualité réseaux eau potable
- ANC - Synthèse tout public des résultats de l'étude
- Cahier des charges étude de sol et filières ANC
- ANC : Synthèse technique des résultats de l'étude
- Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées - Guide
- Milieux aquatiques les actions financées par l'agence de l'eau 2007-2015
- Restauration des cours d'eau - Communiquer pour se concerter
- Le prélèvement d'échantillons en rivière - Techniques d'échantillonnage
- Agriculture les actions 2013-2018 financées par l'agence de l'eau
- Leviers pour réduire les transferts de pollutions diffuses agricoles aux milieux aquatiques
- Transferts de pollutions diffuses agricoles aux milieux aquatiques - juin 2018
- Gestion intégrée des eaux pluviales - 30 collectivités visitées
- Les eaux pluviales - Cahier technique n°20
- Éclairer les dimensions sociales et économiques (Vol 1) de la politique de l'eau du bassin Loire-Bretagne
- Éclairer les dimensions sociales et économiques (Vol 2) de la politique de l'eau
- Éclairer les dimensions sociales et économiques (Vol 3) de la politique de l'eau du bassin Loire-Bretagne
- Manuel d’autosurveillance agglomérations d’assainissement ≥ 2 000 EH
- Guide d'inventaire des zones humides dans le cadre des Sage
- Rencontre 2014 - La gestion intégrée des eaux pluviales
- CdcT3-Élaboration des profils de baignade en eau douce
- CdcT2-Élaboration des profils de baignade en eau douce
- CdcT1-Élaboration des profils de baignade en eau douce
- Élaboration profils baignade littoral - Guide technique
- Élaboration profils baignade littoral - Clauses techniques
- Élaboration profils baignade littoral - Aide à l'évaluation des offres
- Élaboration des profils de baignade en eau douce - Notice explicative pour le choix du cahier des charges
- Outil de choix de cahier des charges adapté pour l'élaboration de profils de baignade en eau douce
- 15 ans de surveillance du benthos du littoral breton
- Guide bancarisation données qualité cours d'eau plans d'eau
- Prescriptions suivi qualité des cours d'eau
- Guide d’utilisation du logotype
- Synthèse socio-économique - Sectorisation réseau d'eau potable
- Etude socio-économique - Sectorisation réseau d'eau potable
- Solutions curatives pour pallier la contamination des réseaux d’eau potable par le chlorure de vinyle monomère
- Etude socio-économique sur le bassin du Couesnon
- Élaborer et intégrer une stratégie foncière à un contrat territorial
- Guide de la gestion de l'eau en entreprise
- Fiches de synthèse des résultats des études de connaissance générale sur l'eau
- Guide contrat territorial eau-élaboration, mise en œuvre et évaluation
- Évaluation socio-économique des solutions fondées sur la nature liées à l'eau
- Guide d'élaboration et de mise en œuvre des projets de territoire pour la gestion de l'eau
- Analyses Hydrologie - Milieux - Usages - Climat (HMUC)
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Pédagogie
- Affiche 2019 du concours – Il y a de la vie dans l’eau Ici et ailleurs
- Affiche 2018 du concours – Il y a de la vie dans l’eau
- Affiche 2017 du concours – Il y a de la vie dans l’eau
- Affiche 2016 du concours – Il y a de la vie dans l’eau
- Affiche 2015 du concours – Il y a de la vie dans l’eau
- Affiche 2014 du concours – Il y a de la vie dans l’eau
- Affiche 2013 du concours – Il y a de la vie dans l’eau
- Affiche 2012 du concours – Il y a de la vie dans l’eau
- Affiche 2011 du concours – Il y a de la vie dans l’eau
- Affiche 2010 du concours – Il y a de la vie dans l’eau
- Fiches pédagogiques - Apprenons l'eau
- Cahier pédagogique maternelle - L'eau, la rivière, le fleuve
- Dépliant - Ma planète bleue
- Revue Mon quotidien - La rivière est vivante, respectons là
- Affiche du cycle technique de l'eau
- Affiche du cycle naturel de l'eau
- Cahier pédagogique n°1 - Le milieu naturel en eau douce
- Cahier pédagogique n°2 - La pollution et l'épuration de l'eau
- Cahier pédagogique n°3 - L'alimentation en eau potable
- Cahier pédagogique n°4 - A la découverture des eaux souterraines
- Cahier pédagogique n°5 – Le bassin versant
- Outils pour relayer la consultation sur l'eau et les inondations
- Outils pour s'approprier les enjeux de gestion de l'eau - projet de Sdage 2022-2027
- En immersion
- Affiche 2020 du concours – Il y a de la vie dans l’eau Ici et ailleurs
- Affiche 2021 du concours – Il y a de la vie dans l’eau Ici et ailleurs
- Livret - La Loire, ses affluents, son bassin
- BD Dialogues au bord de l'eau
- Éduquer à la mer et au littoral
- Une place pour les oiseaux
- Une place pour les mammifères des zones humides et des cours d’eau
- Affiche 2022 du concours - Il y a de la vie dans l’eau Ici et ailleurs
- Affiche 2023 du concours - Il y a de la vie dans l’eau Ici et ailleurs
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Sdage-Sage
- État 2013 des masses d'eau
- Synthèse état 2013 des masses d'eau
- Synthèse Comment communiquer, sensibiliser sur le Sdage (27-11 et 12-12-2018)
- Quelle qualité des eaux littorales près de chez-vous ?
- Evaluation de l'état chimique des cours d'eau et plans d'eau
- Projet de Sdage 2022-2027
- Projet de programme de mesures 2022-2027
- Projet de documents d'accompagnement du Sdage 2022-2027
- Documents d'accompagnement Sdage 2016-2021
- Avis Autorité environnementale
- Rapport environnemental - Projet de Sdage 22-27
- Cadre de réponses - Consultation Projet de Sdage 2022-2027
- Résumé - Projet de programme de mesures 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne
- Synthèse OMS - projet de Sdage 2022-2027
- Sdage 2016-2021
- Programme de mesures 2016-2021
- Fiches de synthèse - état des lieux 2019
- Synthèse - Consultation 2021 du public sur l'eau et les inondations
- Bilan - Consultation 2021 du public sur l'eau et les inondations
- Etat écologique des masses d'eau cours d'eau 2017
- Sdage 2022-2027 - Tome 1
- Sdage 2022-2027 - Tome 2
- Sdage 2022-2027 - Tome 3
- PDM 2022-2027
- Arrêté approbation Sdage 2022-2027
- Programme de surveillance de l'état des eaux 2022-2027
- Sdage 2022-2027 - tome 1 - mode "révision"
- Synthèse - Sdage et programme de mesures 2022-2027 Loire-Bretagne
- Le Sdage : mode d'emploi
- Grille analyse compatibilité Sdage et Sage 2022-2027
- 7 Questions / Réponses - Sdage/PDM 2022-2027
- Démarche prospective Loire-Bretagne 2050
- Plan adaptation au changement climatique 2023
- Tendance d'évolution concentrations nitrates - Masses d'eau souterraines
- Démarche prospective Loire-Bretagne 2050 : synthèse des ateliers territoriaux
- Enjeux et programme de travail gestion eau bassin Loire-Bretagne
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Évaluations
- Plan d'orientation évaluation politique foncière
- Rapport final évaluation politique foncière
- Synthèse rapport final évaluation politique foncière
- Plan d'action évaluation Sage
- Rapport final évaluation politique accompagnement des Sage
- Synthèse rapport final évaluation politique accompagnement Sage
- Plan d'actions évaluation contrat territorial
- Rapport final évaluation du contrat territorial
- Synthèse rapport final évaluation contrat territorial
- Rapport évaluation contrats territoriaux grand projet 5
- Plan d'orientation évaluation interventions zones humides
- Rapport final évaluation intervention zones humides
- Synthèse rapport final évaluation intervention zones humides
- Zones humides - Évaluation économique des service rendus
- Rapport final évaluation cohérence globale 10e programme d'intervention
- Synthèse rapport final évaluation cohérence globale 10e programme d'intervention
- Recommandations suite à l'évaluation de la cohérence globale du 10e programme
- Plan d'orientation évaluation des opérations collectives
- Rapport final évaluation outil opérations collectives
- Synthèse rapport final d'évaluation de l’outil opérations collectives
- Plan pluriannuel d'évaluation 2014-2016 des programmes d'intervention
- Plan pluriannuel d'évaluation 2017-2019 des programmes d'intervention
- Plan d'évaluation 2019 - 2024 du programme d'intervention
- Évaluation des actions pour un retour à une gestion équilibrée de la ressource en eau sur le Marais poitevin - Rapport d'observation
- Évaluation des résultats des actions pour la qualité des eaux et milieux aquatiques sur 5 territoires
- Synthèse évaluation 11e programme
- Rapport évaluation 11e programme
- Évaluation du 11e programme d’intervention et de son volet littoral
- Évaluation de la politique d'intervention en faveur de la réduction des pollutions par les pesticides
- Bilan des engagements individuels et collectifs du protocole d'accord pour une agriculture durable dans les Deux-Sèvres
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Publi-divers
- 1964-2014-la politique de l'eau (50 ans de politique de l'eau)
- Revue 92 - Eau et urbanisme concevoir une ville durable
- Revue 90 - Aide à la lecture du Sdage Loire-Bretagne 2016-2021
- Revue 91 - Quelle qualité des eaux en Loire-Bretagne
- Revue 89 - 30 ans d'actions en faveur des milieux aquatiques
- Revue 87 - Eau et agriculture
- Revue 85 - Les Sage en Loire-Bretagne
- Revue - Trophées de l'eau Loire-Bretagne 2015
- Revue - Trophées de l'eau en Loire-Bretagne 2013
- Revue - Trophées de l'eau Loire-Bretagne 2017
- Rapport d'activité de la coopération internationale des agences de l'eau
- 6 agences de l'eau
- Plan de gestion des risques inondations
- Élus, faites de l’eau un atout de développement de votre territoire
- L'agence de l'eau et le comité de bassin Loire-Bretagne
- Fiches descriptives micropolluants déclassant les eaux de surface
- Plan de résilience Eau Loire-Bretagne - Vous aider à agir
- Les milieux humides, un atout pour mon territoire
- Baromètre de l’opinion 2023 - 5e édition
- Note d'information aux maires - édition mars 2024
- Programme
- Changement climatique
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Délégations de signature
- Délégations signature - n°2020 - 8074 au 11 octobre 2020
- Délégations signature - n°2020 - 8078 au 8 octobre 2020
- n°2020-8079 au 9 octobre 2020 - Délégations signature
- n°2021-8128 au 05-01-2021 - Délégations signature
- 2021-8161 au 19-02-2021 - Délégations signature
- 2021-8161 au 01-04-2021 - Délégations signature
- 2021-8189 au 05-05-2021 - Délégations signature
- 2021-8208 au 01-07-2021 - Délégations signature
- 2021-8224 du 19au30-07-2021 - Délégations signature
- 2021-8225 du 2au6-08-2021 - Délégations signature
- 2021-8226 du 9au13-08-2021 - Délégations signature
- 2021-8228 au 12-07-2021 - Délégations signature
- 2021-8271 au 20-11-2021 - Délégations signature
- 2021-8289 au 07-01-2022 - Délégations signature
- 2022-8310 au 04-02-2022 - Délégations signature
- 2022-8323 au 01-03-2022 - Délégations signature
- 2022-8568 au 05-09-2022 - Délégations signature
- 2022-8606 au 14-11-2022 - Délégations signature
- 2022-8623 au 05-12-2022 - Délégations signature
- 2023-8655 au 10-01-2023 - Délégations signature
- 2023-8726 au 01-06-2023 - Délégations signature
- 2023-8776 au 11-09-2023 - Délégations signature
- 2024-8914 au 3-06-2024 - Délégations signature
- 2024-8932 au 1-07-2024 - Délégations signature
- 2024-8951 du 5au9-08-2024 - Délégations signature
- 2024-8955 au 1-08-2024 - Délégations signature
- 2024-8981 au 25-09-2024 - Délégations signature
- 2024-9017 au 10-12-2024 - Délégations signature
- Etat des lieux
- COP
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Rapport d'activité
- Rapport d'activité 2016 de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
- Rapport d'activité 2017 de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
- Rapport d'activité 2018 de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
- Rapport d’activité 2019
- Dossier presse - Bilan appels à projets et appels à initiatives
- Rapport d'activité 2020
- Rapport d'activité 2021
- Rapport d'activité 2022
- Rapport d'activité 2023
- Conventions
- Retours d'expériences
- Fiches repères - Les Agences
- Qualité des eaux
- Redevances
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Délib-PV CB
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Cartes
- Appels à initiative biodiversité - Les projets retenus dans le bassin Loire-Bretagne
- Les contrats territoriaux sur le bassin Loire-Bretagne - en cours à fin 2017
- Stations de mesure de la qualité des eaux de surface
- Sage Loire-Bretagne - État d'avancement des procédures
- Atlas qualité littoral
- Cartes état annuel des eaux
- Cartes de l'état des lieux 2019
- Cartes du Sdage 2016-2021
- Cartes programme de mesures
- Zones revitalisation rurale bassin Loire-Bretagne
- Zonage redevances pollution hors activité élevage - 11e programme
- Zonage prélèvement - 11e programme
- Contrats territoriaux agricoles en cours ou en élaboration
- Cartes de vulnérabilité au changement climatique
- Cartes du Sdage 2022-2027
- Recherche documents
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Données
- Contrats territoriaux
- Volumes d'eau prélevée pour l'eau potable, l'industrie et l'irrigation
- État d'avancement des Sage WFS- WMS
- Masses d'eau cours d'eau
- Masses d'eau plan d'eau
- Masses d'eau souterraine
- Masses d'eau côtières
- Masses d'eau de transition
- Mesures agriculture 2016-2021
- Mesures assainissement 2016-2021
- Mesures industrie 2016-2021
- Mesures milieux aquatiques 2016-2021
- Mesures ressource 2016-2021
- Sdage 2016-2021 : données géographiques de divers chapitres - Web service WMS et WFS
- Sdage 2016-2021 : nappes à réserver à l'eau potable - Web service WMS et WFS
- Sdage 2016-2021 : gestion quantitative - Web service WMS et WFS
- Sdage 2016-2021 : objectifs d'état pour les masses d'eau souterraines - Web service WMS et WFS
- Sdage 2016-2021 : objectifs d'état pour les masses d'eau de surface - Web service WMS et WFS
- Sdage 2016-2021 : chapitre 10 - Préserver le littoral - Web service WMS et WFS
- Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales
- Naïades données eaux de surface
- État annuel des eaux à la station - WFS
- État 2013 des eaux littorales - Sdage 2016 - 2021
- État 2013 des eaux souterraines - Sdage 2016 - 2021
- État écologique 2013 des cours d'eau - Sdage 2016 - 2021
- État écologique 2013 des plans d'eau - Sdage 2016 - 2021
- Etat 2017 cours d'eau
- Etat 2017 plans d'eau
- Etat 2017 littoral
- Etat 2017 eaux souterraines
- Etat chimique 2018 des cours d'eau
- Etat chimique 2017 des plans d'eau
- Etat des lieux 2019 : projet cartographique QGIS
- Données de l'état des lieux 2019
- ADES Données eaux souterraines
- Communes en zone de revitalisation rurale
- Systèmes d’assainissement prioritaires 2019 à 2021
- Exploitants des services d'assainissement
- Exploitants des services d'eau potable
- Communes en régie pour l'assainissement collectif
- Communes en régie pour l'eau potable
- Flux de pollution - industries
- Données sur l'eau rapportées à l'Union européenne
- Quadrige, qualité des eaux littorales
- Référentiel stations mesure qualité
- Programme surveillance 2016-2021
- Programme annuel surveillance cours d'eau hydrobiologie
- Programme annuel surveillance cours d'eau physico-chimie
- Programme annuel suivi des eaux souterraines
- Programme annuel suivi plans d'eau
- Annexe 2 - Projet de Programme de mesures 2022-2027
- Fiches masses d'eau cours d'eau - OMS
- Fiches masses d'eau plans d'eau - OMS
- Communes du bassin Loire-Bretagne
- Gest'eau - Mise à disposition de la base de données nationale sur les règles des Sage
- Gain Volume - pression hydrologie
- Matrice des rejets - Etat des lieux 2019
- Programme surveillance CE 2022-2027
- Programme surveillance PE 2022-2027
- Décisions d'aides du 10e programme
- Décisions d'aides du 11e programme
- PDM 2022-2027 : tableau des mesures
- Objectifs Sdage 2022-2027
- Etat chimique et quantitatif 2019 des eaux souterraines
- Etat chimique 2020 des cours d'eau
- Programme surveillance Esout 2022-2027
- Fiche descriptive de suivis de qualité des eaux
- Base de données prélèvements du bassin Loire-Bretagne
- Sdage 2022-2027 : projet cartographique QGIS
- Plan Stratégique National - PAC 2023-2027
- Etat éco technique 2020 cours d'eau
- Matrice Collectivités et industriels - Projet état des lieux 2025
- Etat, risque, pressions - concertation projet EDL 2025
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Dossiers
- Réseaux d'assainissement
- Stratégies des agences pour protéger l'eau
- Ressources éducatives
- Affiche concours - Il y a de la vie dans l'eau
- Repères en éducation à l'environnement
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Micropolluants : ressources techniques et réglementaires
- La politique nationale de réduction des micropolluants
- La politique Loire-Bretagne de réduction des micropolluants
- Des réseaux d'échanges
- Les micropolluants dans les milieux aquatiques et les rejets du bassin Loire-Bretagne
- Campagne RSDE diagnostics amont et plans d'actions
- Diagnostics amonts - RSDE
- Opérations collectives et plans d'actions
- Documents réglementaires et guides associés
- Évènements - Rencontres sur la thématique micropolluants
- Qualité des eaux - Informations et données
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- Glossaire des données et cartes
