Opérations collectives et plan d’actions - RSDE

Une fois les émetteurs potentiels identifiés, le diagnostic amont doit apporter des solutions pour permettre de réduire voire supprimer les rejets de substances dangereuses. Ces solutions doivent aboutir à la mise en œuvre d’opérations collectives ou d’un plan d’actions de prévention des rejets de micropolluants.

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Éléments de cadrage du plan d’action - Animation

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février 2024
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Feuille de route relative à l’animation et la communication du plan d’actions de réduction des micropolluants

juin 2026
Modèle Loire-Bretagne spécifique aux actions portées par les Collectivités

Outils de mise en œuvre des plans d’actions

Dispositif des 13 projets Micropolluants des eaux urbaines
13 projets micropolluants des eaux urbaines retenus suite à l’appel à projets « Innovations et changements de pratiques : lutte contre les micropolluants des eaux urbaines » en 2013

Raccordement des entreprises aux réseaux d’assainissement
CEREMA - Raccordement non domestiques aux réseaux d’assainissement : quelles pratiques pour réduire les pollutions ? (août 2020)

Lutter contre les micropolluants dans les milieux aquatiques : quels enseignements des études en sciences humaines et sociales ?
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Développer une stratégie de réduction des micropolluants urbains en s'appuyant sur la méthode ACE (Analyse coût / efficacité)
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Série vidéo - Méthod'eau, les micropolluants vus par les sciences humaines et sociales

Retours d'expériences

Concilier économie d'eau, gestion des déchets, développement de l'activité et protection du milieu naturel
Société Générale de découpage - La Monnerie-Le-Montel dans le Puy-de-Dôme (nov. 2020)

Suppression des rejets liquides de l’atelier de traitement de surface des boules de pétanques par la boule OBUT
La boule OBUT SAS dans la Loire (oct. 2019)

France Galva : Débarrasser les eaux pluviales des micropolluants pour reconquérir le milieu naturel
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Eau et industrie - TAD, Teintures et Apprêts Danjoux
Teintures et Apprêts Danjoux à Roanne dans le département de la Loire (juin 2016)