Communes en zone de revitalisation rurale sur le bassin Loire-Bretagne

Données
03/12/2019

La liste des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) peut être filtrée par département ou commune. Cette liste est valable à partir du 1er avril 2020.

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Zonage des redevances pour prélèvement sur la ressource en eau - 11e programme

Carte
01/01/2019

Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour prélèvement de l'eau pour le 11e programme (2019-2024), hors prélèvement pour les installations hydro-électriques. Trois zones sont différenciées, la zone 1 est hors zone de répartition des...

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Procès-verbal du conseil d'administration du 31/10/2019

Document
18/03/2020

Validé au conseil d'administration du 12/3/2020

Délibérations du conseil d'administration du 12/03/2020

Document
26/03/2020

Délibérations de la séance plénière n°254 - n° 2020-01 à 2020-75

Délibérations - Comité de bassin du 12/12/2019

Document
09/01/2020

Séance plénière - délibérations 2019-26 à 2019-30

Procès-verbal du comité de bassin du 2/7/2019

Document
09/01/2020

Procès-verbal du comité de bassin du 2/7/2019 (approuvé au comité de bassin du 12/12/2019)