Décisions, délibérations
Tous
Délégations signature - n°2020 - 8074 au 11 octobre 2020
Document
09/10/2020
Décision applicable à compter du 11 octobre 2020 (mis en ligne le 09/10/20)
Délégations signature - n°2020 - 8078 au 8 octobre 2020
Document
09/10/2020
Décision applicable à compter du 8 octobre 2020, autorisant V. Morard à signer un contrat territorial (mis en ligne le 09/10/20)
Délégations signature - n°2020 - 8079 au 9 octobre 2020
Document
12/10/2020
Décision applicable à compter du 9 octobre 2020, autorisant V. Morard à signer un contrat territorial (mis en ligne le 12/10/20)
Procès-verbal - conseil d'administration du 12/03/2020
Document
05/08/2020
Validé au conseil d'administration du 2/07/2020
Convention relative à la création expérimentale d'une direction des systèmes d'information...
Document
18/09/2020
La présente convention a pour objet de décrire l’organisation et le fonctionnement de la DSIUN dans le cadre de cette expérimentation entre les six agences de l’eau à compter du 1er septembre 2020.
Communes en zone de revitalisation rurale sur le bassin Loire-Bretagne
Données
03/12/2019
La liste des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) peut être filtrée par département ou commune. Cette liste est valable à partir du 1er avril 2020.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
