Décisions, délibérations
Cartes décisions, délibérations
Zonage des redevances pour prélèvement sur la ressource en eau - 11e programme
![Zonage des redevances pour prélèvement sur la ressource en eau - 11e programme](/files/live/sites/donnees-documents/files/1-Photos-Visuels/Visuels-carte/Zonage_prelevement_11e_programme.jpg)
Carte
01/01/2019
Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour prélèvement de l'eau pour le 11e programme (2019-2024), hors prélèvement pour les installations hydro-électriques. Trois zones sont différenciées, la zone 1 est hors zone de répartition des...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activité d'élevage - 11e programme
![Zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activité d'élevage - 11e programme](/files/live/sites/donnees-documents/files/Information-Communication/Ressources/CARTE_Pollution_11e_prog-1280.png)
Carte
01/10/2018
Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activités d'élevages, pour le 11e programme (2019-2024). La zone de redevance majorée correspond à une majoration des taux de redevance de 30 % pour les usagers des...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Zones de revitalisation rurale du bassin Loire-Bretagne
![Zones de revitalisation rurale du bassin Loire-Bretagne](/files/live/sites/donnees-documents/files/Information-Communication/Ressources/Zone-de-revitalisation-rurale-1280.bmp)
Carte
29/05/2020
La carte indique les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) en zones de revitalisation rurale (ZRR) ainsi que les communes continuant à bénéficier du classement jusqu'au 30 juin 2020.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Dispositifs de paiements pour services environnementaux retenus en 2021
![Localisation des 28 dispositifs de paiements pour services environnementaux retenus pour une mise en œuvre 2021-2026 en Loire-Bretagne.](/files/live/sites/donnees-documents/files/1-Photos-Visuels/Visuels-carte/pse_28_dispositifs_retenus_2021.jpg)
Carte
17/08/2021
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Travaux pour l'eau aidés par France Relance en Loire-Bretagne
![Localisation (commune d'implantation) des travaux pour l'eau aidés par France Relance- Bassin Loire-Bretagne juillet 2021 - La nature des projet est différenciée dans la légende : Assainissement (lutte contre les pollutions) - Eau potable (changement climatique) - Hygiénisation des boues - Restauration écologique (biodiversité)](/files/live/sites/donnees-documents/files/1-Photos-Visuels/Visuels-carte/France_relance_dossiers_aid%c3%a9s_D6-640.jpg)
Carte
05/07/2021
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Travaux pour l'eau aidés par France Relance
![](/files/live/sites/donnees-documents/files/1-Photos-Visuels/Visuels-carte/France_relance_dossiers_aid%c3%a9s_D6-640.jpg)