Décisions, délibérations
Cartes décisions, délibérations
Zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activité d'élevage - 12e programme
Carte
30/10/2024
Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activités d'élevages, pour le 12e programme (2025-2030). La zone de redevance majorée correspond à une majoration des taux de redevance de 30 % pour les usagers des...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activité d'élevage - 11e programme
Carte
01/10/2018
Carte du bassin Loire-Bretagne présentant le zonage des redevances pour pollution de l'eau, hors activités d'élevages, pour le 11e programme (2019-2024). La zone de redevance majorée correspond à une majoration des taux de redevance de 30 % pour les usagers des...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Zones de revitalisation rurale du bassin Loire-Bretagne
Carte
29/05/2020
La carte indique les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) en zones de revitalisation rurale (ZRR) ainsi que les communes continuant à bénéficier du classement jusqu'au 30 juin 2020.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Dispositifs de paiements pour services environnementaux retenus en 2021
Carte
17/08/2021
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Travaux pour l'eau aidés par France Relance en Loire-Bretagne
Carte
05/07/2021
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Travaux pour l'eau aidés par France Relance
