Sdage, Sage

Documents Sdage, Sage

Programme de mesures 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne

Document
23/03/2022

Le programme de mesures identifie les actions nécessaires à mettre en oeuvre sur six ans pour satisfaire aux objectifs environnementaux et aux échéances définis par le Sdage.

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Sdage 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne - Tome 1 : orientations fondamentales

Document
23/03/2022

Le Sdage, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, a été adopté par le comité de bassin Loire-Bretagne le 3 mars et publié par arrêté préfectoral du 18 mars 2022. Il entre en vigueur pour une durée de 6 ans. Le tome 1 du Sdage est composé d'éléments...

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Sdage 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne - Tome 2 : tableaux d'objectifs et annexes

Document
23/03/2022

Le Sdage, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, a été adopté par le comité de bassin Loire-Bretagne le 3 mars et publié par arrêté préfectoral du 18 mars 2022. Il entre en vigueur pour une durée de 6 ans. Le tome 2 est composé des tableaux d'objectifs...

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Sdage 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne - Tome 3 : documents d'accompagnement

Document
23/03/2022

Ce document présente synthétiquement la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne, les dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts, un résumé du programme de mesures et du programme de surveillance de l'état des eaux du...

  • Localisation : Bassin Loire-Bretagne