Zonages-Données de référence
Données Zonages-Données de référence
Communes du bassin Loire-Bretagne
Données
19/02/2024
Liste mise à jour au 1er janvier 2024 des communes appartenant au bassin Loire-Bretagne. Tout arrêté de communes nouvelles postérieur à cette date n'est pas encore pris en compte. Elle peut être filtrée par département, commune ou délégation de rattachement.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Communes en régie pour l'assainissement collectif
Données
25/05/2022
Liste des communes du bassin Loire-Bretagne qui assurent en régie l'assainissement collectif. Ces communes déclarent et reversent la redevance modernisation des réseaux de collecte
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Communes en régie pour l'eau potable
Données
25/05/2022
Liste des communes du bassin Loire-Bretagne qui assurent en régie le service d'eau potable. Ces communes déclarent et reversent la redevance pollution domestique.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Exploitants des services d'assainissement
Données
25/05/2022
Liste des exploitants du service d'assainissement par commune du bassin Loire-Bretagne. Ces exploitants déclarent et reversent la redevance modernisation des réseaux de collecte.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Exploitants des services d'eau potable
Données
25/05/2022
Liste des exploitants des services d'eau potable par commune du bassin Loire-Bretagne. Ces exploitants déclarent et reversent la redevance pollution domestique.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Communes en zone de revitalisation rurale sur le bassin Loire-Bretagne
Données
29/05/2020
La liste des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) peut être filtrée par département ou commune. Cette liste est valable à partir du 1er avril 2020.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Systèmes d’assainissement prioritaires en Loire-Bretagne - 2019 à 2021
Données
03/12/2019
Liste des systèmes d’assainissement prioritaires au 11e programme de l’agence de l’eau Loire-Bretagne pour la période 2019 à 2021. Chaque système d’assainissement est identifié par le code Sandre du système de traitement des eaux usées (STEU), le département, le...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
