Guide pour l’élaboration, la mise en œuvre et l’évaluation d’un contrat territorial...

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07/02/2022

Ce guide est un outil d’accompagnement des structures porteuses de contrats afin de les guider lors des différentes étapes de la vie d’un Contrat Territorial Eau (CT Eau). Il vise à anticiper et à amener les porteurs de contrat à s’interroger tant sur la démarche...

• Localisation : Pays de la Loire

Élaborer et intégrer une stratégie foncière à un contrat territorial

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29/09/2021

Ce guide est un outil pour accompagner les porteurs de projets dans cette démarche d’élaboration de la stratégie foncière et de définition d’objectifs chiffrés et spatialisés. Il met en regard les différentes étapes d’élaboration de la stratégie foncière, le cadre...

Évaluation des actions pour un retour à une gestion équilibrée de la ressource en...

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10/11/2021

Cette évaluation réalisée de juillet 2020 à mars 2021, à la demande de l’agence de l’eau Loire-Bretagne, porte sur le territoire du Marais Poitevin et permet d’évaluer un programme de création de réserves de substitution et deux contrats territoriaux arrivés à...

• Localisation : Vendée

Plan d'orientation suite à l'évaluation de la politique foncière de l'agence de l'eau

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11/12/2019

Conseil d'administration du 11 décembre 2018 - Délibération 2018 - 148

Plans d'actions suite aux résultats de l'évaluation du contrat territorial

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11/12/2019

Le groupe permanent d’évaluation de l’agence de l’eau a proposé au conseil d’administration un plan d’actions à mettre en œuvre dans le cadre de la préparation du 11e programme d’intervention de l’agence (2019-2024). Ce plan d’actions précise les actions à engager...

Rapport final - Évaluation du contrat territorial, outil d'intervention de l'agence...

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11/12/2019

Le contrat territorial est l’un des principaux outils d’intervention de l’agence de l’eau Loire-Bretagne : près de 400 contrats couvrent 92 % de la surface du bassin fin 2014. L’évaluation a porté sur la valeur ajoutée de cet outil contractuel, ses limites, ses...