Les micropolluants, véritables menaces pour la santé de l’Homme et des organismes vivants
Découvrez le nouveau guide sur l'acceptabilité du milieux vis-à-vis des rejets ponctuels en micropolluants. Fruit d'une collaboration entre la DREAL et l'agence de l'eau Loire-Bretagne, ce document établit les étapes à suivre pour évaluer l'impact des activités économiques sur la qualité des eaux, garantissant ainsi la préservation de la santé humaine et de l'environnement face à cette menace invisible.
Toxiques à de très faibles concentrations, véritables menaces pour la santé de l’Homme et des organismes vivants de manière générale, les rejets en micropolluants dégradent la qualité des nappes et cours d’eau et compromettent l’atteinte des objectifs de bon état fixés par la Directive européenne cadre sur l’eau.
L’état chimique des eaux de surface est notamment lié au respect de normes de qualité environnementale qui correspondent à des concentrations-seuils par polluant ou groupe de polluants à ne pas dépasser dans l’eau, les sédiments ou le biote pour protéger la santé humaine et l’environnement. Le bon état biologique est également en partie conditionné au respect de valeurs seuils pour une liste de substances propres aux eaux du bassin Loire-Bretagne.
La DREAL qui délivre les autorisations pour la mise en place de nouvelles activités ou le développement d’activités existantes, et l’agence de l’eau qui finance des projets de réduction des micropolluants, doivent pouvoir vérifier la compatibilité des rejets des activités économiques avec les milieux superficiels au travers d’études d’acceptabilité.
Le guide à la réalisation d’études d’acceptabilité du milieu vis-à-vis des rejets ponctuels en micropolluants est le fruit d’un travail collaboratif associant représentants de DREAL et de l’agence de l’eau Loire-Bretagne. Il donne les étapes à suivre et précise les sources d’informations utiles à la collecte et à l’analyse des données nécessaires au travail d’évaluation de l’acceptabilité des milieux, tout en respectant la méthode de l’annexe 4 du « Guide technique relatif aux modalités de prise en compte des objectifs de la DCE en police de l’eau IOTA/ ICPE » de novembre 2012.
Il constitue le pendant du « Guide à la réalisation d’études d’acceptabilité du milieu vis-à-vis de rejets ponctuels en macropolluants » publié en décembre 2020.
Les projets de réduction des rejets en micropolluants proposés à l’agence de l’eau pour une demande de financement devront désormais justifier de leur intérêt environnemental en s’appuyant sur les éléments décrits dans ce document.
