Budget, finances, achat
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Notes d'information sur les redevances, l'agence de l'eau vous informe - Annexe du...
Document
01/04/2025
Note d'information sur les redevances établie chaque année par l'agence de l'eau ou l'office de l'eau sur les redevances figurant sur la facture d'eau des abonnés et sur la réalisation de son programme pluriannuel d'intervention. Cette note pour le bassin Loire-Bretagne...
Délibérations du comité de bassin du 3 décembre 2024
Document
07/01/2025
Délibérations de 2024-26 à 2024-31
Note d'information - Rapport annuel sur le prix de l'eau et la qualité du service...
Document
24/03/2021
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Bassin Loire-Bretagne, édition 2021 (chiffres 2020). L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 -...
Guide d'utilisation du logotype de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Document
29/09/2020
Toute entité en partenariat avec l’agence de l’eau Loire-Bretagne, ou ayant bénéficié d’une aide pour un projet, a pour obligation d’apposer le logo de l’agence de l’eau sur tous ses supports de communication : publications, invitation, contrat, convention, sites...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Appels à initiative biodiversité 2017 - Projets retenus dans le bassin Loire-Bretagne
Carte
01/06/2017
Projets retenus dans le cadre de l'appel à initiatives biodiversité 2017 de l'agence de l'eau Loire-Bretagne : secteurs concernés par les projets, montants de travaux et d'aide cumulés par région administrative.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Milieux aquatiques, les actions financées par l'agence de l'eau 2007-2015 - Principaux...
Document
11/12/2019
Préserver les milieux aquatiques et la biodiversité, un enjeu prioritaire en Loire-Bretagne. Ce document rend compte des résultats obtenus depuis 2007 dans ce domaine et en présente les principaux enseignements. Il illustre également les évolutions réglementaires...