Budget, finances, achat
Documents budget, finances, achat
Note d'information - Rapport annuel sur le prix de l'eau et la qualité du service...
Document
24/03/2021
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Bassin Loire-Bretagne, édition 2021 (chiffres 2020). L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 -...
Guide d'utilisation du logotype de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Document
29/09/2020
Toute entité en partenariat avec l’agence de l’eau Loire-Bretagne, ou ayant bénéficié d’une aide pour un projet, a pour obligation d’apposer le logo de l’agence de l’eau sur tous ses supports de communication : publications, invitation, contrat, convention, sites...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Milieux aquatiques, les actions financées par l'agence de l'eau 2007-2015 - Principaux...
Document
11/12/2019
Préserver les milieux aquatiques et la biodiversité, un enjeu prioritaire en Loire-Bretagne. Ce document rend compte des résultats obtenus depuis 2007 dans ce domaine et en présente les principaux enseignements. Il illustre également les évolutions réglementaires...