Notes d'information sur les redevances, l'agence de l'eau vous informe - Annexe du...

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01/04/2025

Note d'information sur les redevances établie chaque année par l'agence de l'eau ou l'office de l'eau sur les redevances figurant sur la facture d'eau des abonnés et sur la réalisation de son programme pluriannuel d'intervention. Cette note pour le bassin Loire-Bretagne...

Délibérations du comité de bassin du 3 décembre 2024

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07/01/2025

Délibérations de 2024-26 à 2024-31

Note d'information - Rapport annuel sur le prix de l'eau et la qualité du service...

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24/03/2021

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Bassin Loire-Bretagne, édition 2021 (chiffres 2020). L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 -...

Guide d'utilisation du logotype de l'agence de l'eau Loire-Bretagne

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17/12/2025

Toute entité en partenariat avec l’agence de l’eau Loire-Bretagne, ou ayant bénéficié d’une aide pour un projet, a pour obligation d’apposer le logo de l’agence de l’eau sur tous ses supports de communication : publications, invitation, contrat, convention, sites...

• Localisation : Bassin Loire-Bretagne

Notes d'information - Rapport annuel sur le prix de l'eau et la qualité du service...

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17/12/2025

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Bassin Loire-Bretagne, édition 2020 (chiffres 2019). L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 -...

Note d'information aux maires - L'agence de l'eau vous informe - édition mars 2018...

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17/12/2025

Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Bassin Loire-Bretagne edition 2018 (chiffres 2017)